Conditions générales de vente

A PROPOS

Conditions générales de vente : Le Titulaire du traitement est la SARL H&B pour la boutique Des habits et vous, dont le siège se trouve 14 rue Henri IV, 64000 Pau, enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Pau (64000) sous le numéro SIREN est 513384107 et dont le numéro de TVA est FR 1051338410700019. La SARL H&B a un capital de 2000€.

CONTACT:

Régine Heugas – Des habits et vous
Par Email : deshabitsetvous64@gmail.com

Conditions générales de vente : Le présent site https://deshabitsetvous.fr est édité par la SARL Des habits et vous, au capital social de 2000€, dont le siège se trouve 14 rue Henri IV, 64000 Pau. Elle est enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Pau (64000) sous le numéro SIREN 513384107 et dont le numéro de TVA est FR 1051338410700019, ci-après dénommée « Des habits et vous».

Le service-client est joignable à l’adresse suivante : deshabitsetvous64@gmail.com

Préambule

Les stipulations qui suivent établissent les conditions générales de vente (ci-après dénommées « les Conditions Générales de Vente ») des produits (ci-après dénommés « les Produits ») proposés par Des habits et vous notamment sur son site Web : https://deshabitsetvous.fr
Les internautes effectuant un achat sur le Site Web des habits et vous seront ci-après dénommés « le Client ».
Les Conditions Générales de Vente font l’objet d’une validation expresse par chaque Client préalablement à chaque commande de Produit(s), au moyen d’une case à cocher, placée à proximité d’un lien hypertexte renvoyant auxdites Conditions Générales de Vente. Aucune commande ne peut intervenir sans une validation expresse et préalable des Conditions Générales de Vente par le Client.

Le Client doit être :
Soit une personne physique âgée de plus 18 ans et avoir la pleine capacité juridique de contracter.
Soit une personne physique âgée de moins de 18 ans avec autorisation parentale.

Article 1. Objet :

Les présentes Conditions Générales de Vente visent à définir les droits et les obligations réciproques de Des habits et vous et du Client ainsi que les différentes étapes du processus de commande, à raison exclusivement des relations commerciales qu’ils établissent sur le réseau Internet.

Article 2. Produits :

Les Produits proposés à la vente par Des habits et vous sont ceux qui figurent sur le Site Web Des habits et vous au jour de la consultation par le Client et dans la limite des stocks disponibles. A défaut de disponibilité du Produit, Des habits et vous s’engage à en informer au plus vite le Client. Les Produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Les photographies et les textes illustrant les Produits ne sont pas contractuels.

Les Produits sont conformes aux prescriptions en vigueur relatives à la sécurité et à la santé des personnes, à la loyauté des transactions commerciales et à la protection des consommateurs au moment de leur mise sur le marché.

Article 3. Prix :

Les prix sont indiqués en Euros TTC. Ils tiennent compte d’éventuelles réductions ainsi que de la T.V.A., applicables au jour de la commande (Taux standard applicable : 20%). Les prix indiqués sont garantis dans la limite des stocks disponibles sauf modifications importantes des charges et notamment de la TVA, et sauf erreur de typographie ou d’omission. Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de port et d’emballage qui seront facturés en plus et seront précisés au Client lors de la validation définitive de sa commande. Des habits et vous se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les Produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve néanmoins de la disponibilité des Produits. Les Produits restent la propriété de Des habits et vous jusqu’au parfait paiement du prix.

Article 4. Commande :

4.0. Rubriques consultables du compte client

-Le client pourra consulter l’ensemble des commandes effectuées sur le site https://deshabitsetvous.fr dans la rubrique COMMANDES.

-Il pourra ensuite définir son adresse de facturation et celle de livraison dans la rubrique ADRESSES.

-Le client pourra, s’il le désire, enregistrer ou sauvegarder son numéro de CB sur son compte. Il pourra le vérifier, le supprimer ou le modifier dans la rubrique MOYENS DE PAIEMENT.

-Dans la rubrique DETAILS DU COMPTE, le client pourra renseigner son prénom, son nom, son adresse mail et modifier son mot de passe.

-Enfin, il pourra se déconnecter de son compte client en cliquant sur la rubrique DECONNEXION. ]

4.1. Processus de commande

Le Client qui souhaite acheter un article sur le Site Web Des habits et vous devra suivre la procédure suivante :
– Sélectionner le(s) Produit(s) avec la taille et couleur souhaité(s)

– Pour une première commande du Client : remplir un formulaire sur lequel renseigner d’abord une adresse mail. Un mot de passe automatiquement généré sera envoyé sur votre adresse mail. Le client pourra ensuite remplir les mentions suivantes : civilité, nom, prénom, adresse complète de livraison, e-mail et numéro de téléphone sur son compte personnel.

– A compter de la deuxième commande: renseigner le formulaire en y indiquant uniquement son adresse email et son mot de passe communiqués lors de la première commande. Si le client perd son mot de passe automatique ou s’il souhaite le modifier, il suffit d’en générer un nouveau en cliquant sur mot de passe oublié.
– Indiquer le mode de livraison choisi.

Une fois le Client identifié, il pourra devra valider l’adresse de livraison puis un bon de commande apparaîtra récapitulant : la nature, la quantité et le prix des produits sélectionnés par le Client, ainsi que le mode de paiement choisi, les coordonnées du Client et l’adresse de livraison du colis.

Après avoir pris connaissance de l’état de sa commande, et une fois que l’ensemble des informations demandées aura été complété par le Client, ce dernier cliquera sur «Valider» pour confirmer définitivement sa commande (« double-clic »). Le Client devra alors accepter de manière expresse les Conditions Générales de Vente en cochant la case prévue à cet effet, située à proximité d’un lien hypertexte renvoyant vers les dites Conditions Générales de Vente. Ensuite, le Client devra effectuer le paiement en choisissant parmi différents modes de paiement.

-Après avoir validé sa commande, le client reçoit un mail récapitulatif de sa commande. Y figure le numéro de commande, nécessaire s’il souhaite contacter le service client par mail deshabitsetvous64@gmail.com ou via le formulaire de contact : https://deshabitsetvous.fr/contact/. Seront également notifiés : les produits achetés, la quantité, le tarif, le moyen de paiement, le service d’expédition ainsi que son tarif et les adresses de livraison et de facturation.

4.2. Confirmation de la commande et acceptation des Conditions Générales de Vente

L’acceptation de l’offre par le Client est validée, conformément au procédé du double-clic, par la confirmation de la commande, et après acceptation expresse des Conditions Générales de Vente.
La confirmation de la commande entraîne nécessairement acceptation des Conditions Générales de Vente et forme le contrat entre Des habits et vous et le Client.
Un courrier électronique accusant réception de la commande et de son paiement est envoyé par Des habits et vous au Client dans les meilleurs délais.

4.3. Modification de la commande

Toute modification de commande par le Client après confirmation de sa commande est soumise à l’acceptation de Des habits et vous.
Il se réserve le droit d’apporter au Produit commandé les modifications qui sont liées à l’évolution technique dans les conditions prévues à l’article R. 132-2-1, V du Code de la consommation.
Des habits et vous se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes et, plus particulièrement, si les quantités de Produits commandés sont anormalement élevées pour des Clients ayant la qualité de consommateurs.

Article 5. Paiement :

Le montant dû par le Client est le montant indiqué sur la confirmation de commande transmise par e-mail par Des habits et vous au client.
Les modes de paiement possibles sont les suivants : paiement par Stripe.
Le Client devra fournir son numéro de carte bancaire, la date d’expiration de celle-ci ainsi que le numéro cryptogramme (numéro à 3 chiffres figurant au verso de la carte bancaire).

Le prix est exigible en totalité après confirmation de la commande.
Pour toute commande dont le montant est supérieur à 300 euros, une photocopie de la pièce d’identité du Client peut être demandée par Des habits et vous.
Des habits et vous se réserve le droit de refuser toute commande ou toute livraison en cas de litige existant avec le Client, de non-paiement total ou partiel d’une commande précédente par le client, de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire des organismes bancaires, de non-paiement ou de paiement partiel, d’utilisation d’une carte bancaire non délivrée par un établissement financier français. La responsabilité de Des habits et vous ne pourra alors en aucun cas être engagée pour tous les cas de refus de commande précités.

Article 6. Sécurisation des transactions :

Le Site Web de Des habits et vous utilisent le service de paiement sécurisé CYBERPLUS. Les données confidentielles (le numéro de carte bancaire à 16 chiffres, la date d’expiration ainsi que le cryptogramme) sont directement transmises cryptées sur le serveur SIPS sans transiter sur les supports physiques du serveur de Des habits et vous.
Lorsque la commande est validée, la demande de paiement est routée en temps réel sur le gestionnaire de télépaiement sécurisé CYBERPLUS.

Article 7. Livraison :

7.1. Délais de traitement des commandes
Les Produits sont expédiés avec le bon de livraison, à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de sa commande.
Toutes les commandes validées sont traitées dans les sept jours suivant la validation de la commande. Les délais de livraison indiqués sont des délais indicatifs à compter du jour suivant la validation de la commande par le Client. Ils correspondent aux délais de traitement et de livraison des produits. En aucun cas ils ne pourront être opposables, mais en cas de retard inhabituel, un courrier électronique d’information sera adressé au Client.
Tel pourrait notamment être le cas en raison de l’importance du stock contenant les Produits ; les délais de préparation pourraient en être affectés.

7.2. Retards de livraison
Des habits et vous ne saurait être rendu responsable des retards de livraison liés des services de transport. En cas de délai de livraison trop important du fait des services postaux ou des moyens de transport, les réclamations formulées par les Clients seront analysées au cas par cas. Il en va de même pour les cas de grève.

Le retard de livraison excédant quatorze jours et non dû à un cas de force majeure peut entraîner la résolution de la vente par le Client. Dans un délai de soixante jours ouvrés à compter de la date de livraison indiquée, renoncera à sa commande par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, retournera le cas échéant les Produits s’ils ont été livrés et recevra de Des habits et vous au plus tard dans un délai de trente jours la restitution de son paiement, à l’exclusion de toute indemnité.

7.3. Conformité des Produits livrés
Malgré tout le soin apporté par Des habits et vous dans la préparation des colis, il se peut qu’un Produit soit manquant. De même, après transport du colis, l’un des Produits peut s’avérer défectueux.

C’est pourquoi, à la réception de sa commande, le Client veillera à vérifier la conformité des Produits reçus. Toute anomalie concernant la livraison (Produit manquant ou colis endommagé) devra impérativement être notifiée, dans un délai raisonnable n’excédant pas quinze jours à compter de la réception de la commande, auprès du service-clients de Des habits et vous.

Toute réclamation formulée après ce délai est susceptible d’être rejetée et Des habits et vous pourra être dégagée de toute responsabilité. Il se réserve la possibilité de demander au Client de lui retourner le Produit défectueux.
Si les conditions mentionnées sont remplies, il procédera alors à l’échange, à la remise d’un avoir, au remboursement du (des) Produit(s) défectueux, ou à la réexpédition du Produit manquant (sous réserve du bien-fondé de la demande du Client).

7.4. Colis endommagé :
Le client est tenu de vérifier l’état de l’emballage du colis au moment de la livraison. Si celui-ci est ouvert ou détérioré, il convient d’effectuer de manière manuscrite les réserves nécessaires.

Article 8. Droit de rétractation :

Tous les produits vendus sont échangeables à compter de la date de réception dans un délai de 7 jours. Ce droit s’exerce par le renvoi du produit, seuls les frais de port restent à la charge du Client.

Conformément aux CGV de Des habits et vous, seuls les Produits non descellés retournés dans leur emballage d’origine seront acceptés. En conséquence, les retours de vêtements lavés et/ou portés, ainsi que les boites abîmées seront refusés. De plus, pour des raisons d’hygiène : la lingerie, les collants, les maillots, les leggings et les boucles d’oreilles feront l’objet d’un examen plus strict à leur retour. Ils ne pourront être repris ou échangés que si leur emballage d’origine ne comporte aucune trace d’ouverture ou de descellé.

Il appartiendra au Client de conserver toute preuve de retour.

Article 9. Propriété Intellectuelle :

Tous les éléments du site, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets.
Ils sont la propriété exclusive de Des habits et vous.

Article 10. Signature et preuve :

Pour tout paiement par carte bancaire sur le Site Web de Des habits et vous, le certificat électronique délivré par le gestionnaire de télépaiement vaudra preuve du montant et de la date de la transaction ainsi que les moyens d’archivage électronique mis en place par Des habits et vous.
À cet égard, les dates et heures du serveur feront foi entre Des habits et vous et le Client.
Dans tous les cas, la validation de la commande vaut signature et acceptation de toutes les opérations effectuées.
En revanche, la date d’exigibilité des sommes dues est celle visée à l’article 4.2 selon le type et le mode de paiement.

Article 11. Intégralité du contrat :

Les présentes Conditions Générales de Vente et le récapitulatif de commande transmis au Client forment un ensemble contractuel.

Article 12. Modification et acceptation expresse des Conditions Générales de Vente :

Des habits et vous se réserve le droit de modifier les Conditions Générales de Vente.
En cas de modification des CGV, celles applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
Les Clients sont invités à lire attentivement les Conditions Générales de Vente préalablement à la validation de chaque commande. Après avoir pris connaissance des Conditions Générales de Vente le Client peut procéder à la validation de sa commande. L’acceptation expresse par les Clients des Conditions Générales de Vente est indispensable pour valider chacune des commandes.

Article 13. Responsabilités et Force Majeure :

L’exécution, par Des habits et vous, de tout ou partie de ses obligations sera suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l’exécution.
Sont considérés comme tels les différents cas reconnus par la jurisprudence française.
Dans un tel cas fortuit, Des habits et vous informera ses clients dans un délai de sept jours par e-mail.

La responsabilité de Des habits et vous ne peut pas être engagée en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution du contrat due au fait du Client.
En cas de dommage causé par un défaut de sécurité du Produit, le Client doit rechercher la responsabilité du fabricant.
Dans tous les cas d’inexécution de ses obligations par le Client, l’acompte versé à la commande reste acquis à Des habits et vous à titre d’indemnité.

Article 14. Règlement des litiges :

14.1. Réclamation
Toute réclamation doit être adressée au service consommateurs de Des habits et vous : deshabitsetvous64@gmail.com

14.2. Compétence territoriale
Pour tout litige relatif au bon de commande et aux présentes Conditions Générales de Vente, le tribunal compétent sera celui du lieu du domicile du défendeur ou celui du lieu de livraison effective du Produit.

Article 15. Droit applicable :

Les Présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à la loi française.

GUIDE D’ACHAT

Inscription / Mon compte

Est-ce que je dois m’inscrire ?

Oui et non. Créer un compte vous permettra de passer des commandes sans avoir à nous fournir systématiquement vos informations. Vous pourrez bénéficier d’avantages tels que des remises spéciales, le suivi de vos commandes et des offres exclusives. Vous pouvez toutefois effectuer des achat sans compte.

Mon compte

Une fois enregistré, vous serez en mesure d’accéder à Mon Compte dès que vous le souhaitez. C’est là que vous pourrez modifier vos informations personnelles, telles que votre mot de passe, adresse email, informations de livraison… Si vous ne vous êtes pas rendu sur notre site depuis six mois, nous vous conseillons de vérifier l’existence de votre compte.

Questions à propos d’un produit

Quelle méthode de paiement je peux utiliser ?

Vous pouvez régler vos achats par carte de crédit en utilisant une des cartes figurant dans la liste ci-dessous:

Visa – American Express – Mastercard. Nous prenons très au sérieux les questions de sécurité. De fait, nous vous garantissons que toutes vos informations personnelles seront utilisées avec la plus haute sécurité.

Quelles devises je peux utiliser ?

Vos achats se dérouleront toujours en euros.

Le paiement par carte est-il sécurisé ?

Nous utilisons la technologie SSL pour permettre le codage d’informations potentiellement confidentielles. Il peut s’agir de votre nom, adresse ou encore votre numéro de carte de crédit.

Ma Commande

Ma commande a-t-elle été expédiée ?

Dès que votre commande est expédiée, nous vous en informons par mail. Si vous ne recevez pas votre commande à la date spécifiée, veuillez contacter notre Service Client.

Est-ce que je peux suivre ma commande ?

Selon le transporteur avec lequel nous vous expédions votre commande, l’email envoyé peut inclure un numéro de suivi unique. Vous pouvez vous servir pour suivre l’évolution du colis. Si vous avez remarqué une erreur de notre part, veuillez nous contacter à l’adresse deshabitsetvous64@gmail.com.

Informations de livraison

Dans quels pays livrez-vous ?

Nous livrons nos produits en France métropolitaine.

Combien coûte la livraison et combien de temps cela prend ?

Les coûts de livraison seront affichés lors de la validation de votre commande. Ils varient selon le mode de livraison sélectionné et éventuellement le poids de votre colis. Le délai de livraison varie en fonction du mode de livraison sélectionné.

Retour

Dans le cadre d’un retour par voie postale les frais de transport sont à votre charge.

Echange

Vous avez la possibilité d’échanger tout article non porté.

Les articles doivent être obligatoirement accompagnés du ticket de caisse, de l’emballage et étiquette d’origine.

La responsable du magasin se réserve le droit de refuser l’échange. Ceci dans le cas où le produit aurait été porté ou serait en mauvais état.

Données Personnelles

Les données nominatives enregistrées par Des habits et vous sont stockées et utilisées en conformité avec les dispositions du Règlement général pour la protection des données à caractère personnel (RGPD) n°2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 et la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 dite « Informatique et libertés » dans sa dernière version.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous avez la possibilité d’exercer ce droit sur simple demande. Par courrier à Des habits et vous _ 14, rue Henri IV- 64000 Pau ou bien par email à deshabistetvous64@gmail.com.